Contenus et provenance
Les photographies utilisées proviennent des médias historiques déjà publiés par le domaine Breizh'ilienne. Les textes de la nouvelle version sont une production éditoriale originale fondée sur ces archives et sur les sources citées. La conservation d’un fichier n’est pas présentée comme une preuve absolue de licence.
Un inventaire local associe chaque photo à son URL historique, son usage prévu et ses dérivés optimisés. Les images de tiers découvertes pendant la recherche ne sont pas copiées dans le site. Les captures du benchmark servent uniquement à vérifier le système de mise en page et ne sont pas publiées comme contenu de Breizh'ilienne.
Marque et logo
Le nom Breizh'ilienne, le symbole historique et l’apparence de l’enseigne servent à identifier le restaurant. Leur affichage sur le site ne donne pas l’autorisation de créer une fausse page officielle, une promotion non approuvée, un produit dérivé ou une identité susceptible de tromper le public.
Usages permis
Vous pouvez créer un lien et citer un extrait bref avec attribution dans les limites du droit applicable. Une capture limitée peut être utilisée pour signaler un problème ou commenter le site de manière loyale, sous réserve des droits applicables et de ne pas modifier son sens.
La reproduction intégrale, la republication commerciale d’images, la suppression d’une attribution, la collecte d’un corpus photographique ou l’utilisation de la marque pour créer une confusion nécessitent une autorisation appropriée.
Comment signaler une atteinte
Écrivez à server@restaurantbreizhilienne.com. Indiquez votre identité ou votre qualité pour agir, l’URL exacte, l’œuvre ou le droit concerné, la localisation du contenu contesté, une explication et un moyen de vous joindre. N’envoyez pas davantage de données personnelles que nécessaire.
Une demande utile précise, lorsque c’est possible, le titre ou une copie de l’œuvre, le titulaire allégué, la date ou le contexte, et l’action souhaitée. Si vous agissez pour une autre personne ou organisation, indiquez sur quelle base.
Examen et action
Le signalement est examiné à partir des éléments fournis. Le contenu peut être temporairement masqué, remplacé, attribué, corrigé ou retiré lorsque la demande paraît fondée. Une demande insuffisamment précise peut nécessiter des informations complémentaires. Aucun délai fixe n’est promis.
Lorsque plusieurs intérêts sont en jeu, la solution peut être une attribution ou une correction plutôt qu’une suppression complète. Une redirection ou une copie de remplacement n’est mise en place que si elle ne prolonge pas le problème signalé.
Contestation d’une décision
Si vous estimez qu’un retrait ou un refus repose sur une erreur, répondez avec des éléments nouveaux et vérifiables. Cette procédure interne ne remplace pas les voies prévues par le droit applicable et ne constitue pas une promesse de résultat.
Demandes abusives
N’utilisez pas cette procédure pour supprimer une critique légitime, une information factuelle, un lien ou un contenu que vous n’appréciez pas. Aucune procédure DMCA spécifique n’est revendiquée, l’opérateur et la juridiction pertinente n’étant pas confirmés.